Mentions légales
1. Préambule
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1.2 Le Directeur de la publication du site internet est Mr LACOMBE Stephane
2. Hébergeur
Le site https://www.atelier19-montpellier.fr/ est hebergé par One.com
3. Conception et réalisation technique du site
Le site https://www.atelier19-montpellier.fr/ a été créé par Genius Informatique
4. Mise à jour
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5. Propriété intellectuelle
5.1 L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de Mr LACOMBE Stephane et de ses partenaires.
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5.3 Mr LACOMBE Stephane se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l’actualisant. Mr LACOMBE Stephane se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
5.4 La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : – Gratuité de la diffusion – Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte – Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : “ce document provient du site internet https://www.atelier19-montpellier.fr/ propriété de Mr LACOMBE Stephane. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.
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6. Les liens
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